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Rapports de Paul Christophe

15 rapports signés

15/04/2024 — Rapport N° 2457 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n°2118).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

23/11/2023 — Rapport N° 1918 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

23/11/2023 — Rapport N° 1918 Texte comparatif, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

23/10/2023 — Rapport N° 1786 de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi.

Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi Organe

20/10/2023 — Rapport N° 1785 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome I) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome III) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

21/09/2023 — Rapport N° 1673 sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n°1528).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

02/06/2023 — Rapport d'information N° 1318 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/02/2023 — Rapport N° 861 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Paul Christophe et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la protection des familles d’enfants touchés par une affection de longue durée (742).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

21/11/2022 — Rapport N° 500 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2023 (n°480).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

13/10/2022 — Rapport N° 339 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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